Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site shira.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Épices Shira – SAS 870785945 – 17 bis rue de Thionville, 75019 Paris
Créateur : Épices Shira
Responsable publication : Épices Shira – hello@shira.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : bluehost.com – États Unis
Crédits :
Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légales

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site shira.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site shira.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Épices Shira, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site shira.fr est mis à jour régulièrement par Roï Hendel. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site shira.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Épices Shira s’efforce de fournir sur le site shira.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site shira.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site shira.frne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Épices Shira est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Épices Shira.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Épices Shira ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site shira.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Épices Shira ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site shira.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Épices Shira se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Épices Shira se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site shira.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site shira.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Épices Shira ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site shira.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site shira.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site shira.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Épices Shira et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site shira.fr.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site shira.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Épices Shira. Cependant, Épices Shira n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site shira.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site shira.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Cookies

Quelles sont les données collectées et sur quelle base juridique ?

Dans le cadre de la consultation et de l’utilisation de notre site shira.fr, nous sommes amenés à collecter un certain nombre de données personnelles pour organiser au mieux nos relations commerciales et le service que vous attendez ou aux fins de nos intérêts légitimes en tant que responsable du traitement.

Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées, vous serez informés du caractère obligatoire (signalé par les symboles ) ou facultatif de leur transmission, ainsi que des conséquences éventuelles de leur non renseignement.

Les données collectées sont : votre nom, vos données d’identification, de livraison, facturation, les données relatives à la relation commerciale ainsi que vos données de navigation.

Quelles sont les finalités de cette collecte ?

Certaines données sont indispensables au traitement de votre demande ou de votre commande, d’autres nous permettent de mieux vous connaître et donc d’adapter nos offres à vos besoins par exemple en personnalisant les actions de prospection que vous recevrez, réalisant des études marketing ou statistiques sur les produits ou la navigation sur le site.

Dès la création de votre compte auprès de notre société ou votre inscription à notre newsletter, nous serons susceptibles de vous adresser nos offres commerciales, dès lors qu’elles nous sembleront de nature à vous intéresser.

Dans nos envois par e-mail, nous précisons clairement dans l’objet du message, qui apparaît dans la boîte aux lettres électronique, l’identité, la marque Épices Shira ou la nature commerciale de notre proposition.Quelles sont vos droits ?Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 et sous réserve d’en faire la demande expresse vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et d’un droit à l’effacement des données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à notre service client par mail à hello@shira.fr ou par courrier à Épices Shira – 17 bis rue de Thionville, 75019 Paris et en joignant copie de votre pièce d’identité.

En cas de prospection par e-mail, vous trouvez également, en pied de message la possibilité, par simple clic, d’exercer votre droit d’opposition à l’envoi de tout nouveau message.

En cas d’exercice du droit d’opposition, notre entreprise cessera le traitement de vos données personnelles, sauf en cas de motif(s) légitime(s) et impérieux pour le traitement, ou pour assurer la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice. Le cas échéant, notre entreprise vous informera des motifs pour lesquels les droits que vous souhaitez exercer ne sauraient être satisfaits en tout ou partie.

Épices Shira et ses collaborateurs s’attachent tous les jours au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles. Si vous aviez des remarques à formuler ou si malencontreusement, nous n’avions pas été au rendez-vous de vos attentes, nous vous invitons à adresser un courriel à l’adresse hello@shira.fr.

En l’absence de réponse de notre part ou si le différend persiste malgré notre proposition, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés ou de l’autorité de contrôle de l’état Membre de l’Union Européenne au sein duquel vous résidez habituellement.

Combien de temps les données sont conservées ?

Les données personnelles vous concernant ne sont pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles que décrites ci-dessus.

Ainsi, les données professionnelles vous concernant et permettant à notre entreprise de gérer nos relations avec les clients de Épices Shira sont conservées pendant le temps de la relation commerciale et sont conservées à des fins commerciales, au maximum pendant la durée de la prescription légale applicable.

De même, les données professionnelles vous concernant et portant sur la gestion de vos commandes, des livraisons de nos produits, de la facturation, de la comptabilité de votre compte client sont conservées pendant la durée de la prescription légale applicable.

Notre entreprise s’engage à archiver ou à supprimer les données personnelles vous concernant dès que la finalité et la durée légale maximale de leur conservation expirent.Qui est destinataire des données ?Notre entreprise est destinataire des données collectées, en ce compris les personnels habilités et autorisés de notre entreprise ayant, de par leurs fonctions, besoin d’en avoir connaissance pour les finalités du traitement.

Nous avons confié certaines prestations techniques (hébergement, maintenance..), marketing ou logistiques à des sociétés tierces. Ces prestataires reçoivent exclusivement les données nécessaires à leur mission.

Sauf opposition de votre part, vos données sont susceptibles d’être également transmises à nos partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale.

Du fait d’accords avec notre prestataire d’assistance à nos clients situé en Tunisie, vos données personnelles peuvent lui être transmises pour le traitement de votre demande, dans le respect des mécanismes de protection prévues par la règlementation applicable. Ce transfert fait l’objet d’une autorisation CNIL du 11/03/2011.

Nous nous assurons auprès de nos prestataires des conditions de sécurité et de confidentialité de l’utilisation des données transmises.Sécurité des données Nous nous sommes engagés à assurer la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel adaptées aux risques du traitement et à la nature de vos données personnelles, grâce à des mesures techniques et organisationnelles strictes au sein de notre entreprise. Pour les données collectées « en ligne », nous utilisons le protocole de cryptage SSL délivré par GlobalSign qui vous garantit un haut niveau de protection.

Vous reconnaissez que cette politique en matière de données personnelles et de cookies ne s’applique que dans le cadre de la consultation et de l’utilisation de notre site, et ne couvre en aucun cas les informations collectées et/ou traitées sur les sites ou sources externes, dont le lien figure sur notre site. En conséquence, notre entreprise ne saurait être responsable des pratiques de ces sites ou sources externes en matière de collecte et de traitement de données personnelles, qui sont régies, le cas échéant, par les politiques de données personnelles propres à chacun de ces sites ou sources externes.CookiesCette rubrique « cookies » vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation du Site et sur vos droits. Cette rubrique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour Nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation du Site et tenir compte de vos souhaits. Ainsi, lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site/application, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal. Par ailleurs, nous sommes susceptibles d’acheter des espaces publicitaires directement ou par l’intermédiaire de nos prestataires (agences de communication, régies publicitaire) afin de promouvoir nos activités et nos offres sur des sites/applications de tiers, au moyen de contenus publicitaires (texte, graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés par ces sites/applications. Sachez que seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.

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Différents types de cookies:
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Différents types de cookies sont utilisés sur notre site, ils ont des finalités différentes.

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Les cookies analytiques :
Il s’agit des cookies qui permettent à Épices Shira de renforcer les performances du site et d’en améliorer le fonctionnement (par exemple lors de sa consultation, notre site collecte, à partir des logiciels activés par votre propre ordinateur, des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation ainsi que l’adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien à l’origine de cette consultation.) Cette collecte nous permet d’améliorer l’ergonomie de notre site et de renforcer l’efficacité de nos partenariats.

Les cookies tiers :
Lorsque vous accédez à notre site Internet, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (« cookies tiers ») sont susceptibles d’être placés dans votre ordinateur.

Vos choix concernant les cookies
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous ou en configurant votre logiciel de navigation :

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

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