ÉPICES SHIRA

CONDITIONS  GENERALES DE VENTE APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2018

I – CONDITIONS D’APPLICATION

1. Les présentes Conditions Générales de Vente sont exclusivement applicables aux produits livrés et facturés aux Acheteurs en France Métropolitaine, Corse incluse.

2. Toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’Acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente qui prévalent sur toutes autres conditions d’achat ou documents émanant de l’Acheteur.

3.  Les  présentes  Conditions  Générales  de  Vente  sont  établies  conformément  au principe de transparence qui préside aux relations entre ÉPICES SHIRA et l’Acheteur et forment un tout indissociable avec les Conditions Tarifaires. Elles constituent en vertu des dispositions de l’article L.441-6 du Code de Commerce le socle de la négociation et seront annexées à tout accord particulier intervenant entre ÉPICES SHIRA et l’Acheteur.

4. ÉPICES SHIRA est propriétaire exclusif des dessins et modèles, copyright et autres droits intellectuels concernant les produits vendus par la Société. L’Acheteur s’interdit d’utiliser l’un quelconque des droits de ÉPICES SHIRA ou d’adopter les graphismes proches de ceux de ÉPICES SHIRA sans l’autorisation préalable de ÉPICES SHIRA.  Le non respect de cette obligation par l’Acheteur exposera ce dernier à une action en contrefaçon immédiate de la part de ÉPICES SHIRA. Les emballages portant l’une des marques de ÉPICES SHIRA ne peuvent être utilisés que pour ses produits. Toute infraction à cette règle exposerait son auteur à des poursuites pénales et au versement de dommages-intérêts.

5. ÉPICES SHIRA se réserve le droit d’apporter toute modification à ses produits, voire de cesser une fabrication, et ce sans préavis si les conditions le justifient. Les commandes seront alors honorées dans la limite des stocks disponibles.

6. ÉPICES SHIRA pourra considérer le non-respect des lois en vigueur comme un motif légitime de refus de vente.

7. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation expresse et formelle de ÉPICES SHIRA, prévaloir sur les présentes Conditions Générales de Vente. ÉPICES SHIRA n’est pas tenu d’accepter des conditions ou demandes qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes Conditions Générales de Vente. L’Acheteur s’interdit   notamment   d’exiger   de   ÉPICES SHIRA   l’octroi   de  conditions   révélant   un déséquilibre significatif entre les droits et les obligations des Parties, en application de l’article L.442-6 du Code de Commerce.

 

II – COMMANDES – PRIX

 

1. Les commandes doivent être reçues par ÉPICES SHIRA au moins 48 heures ouvrés avant la date de livraison souhaitée pour les restaurants et le magasins et 7 jours ouvrés avant la date de livraison souhaitée pour les artisans. Les commandes ne deviennent fermes et définitives  qu’après  acceptation  par  ÉPICES SHIRA.  Cette  acceptation  dépendra notamment des stocks disponibles à la date de la commande, du délai de production et des disponibilités de livraison.

2. La responsabilité de ÉPICES SHIRA ne pourra être en aucun cas engagée au titre de commandes non expressément acceptées par elle.

3. Toute modification de commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit à ÉPICES SHIRA au plus tard 48 heures avant la date d’expédition ou de mise à disposition prévue.

4. ÉPICES SHIRA fait son possible pour livrer et informer les Acheteurs en cas de non disponibilité. Les produits standards indisponibles non livrés seront annulés de la commande. Si l’Acheteur souhaite qu’ils lui soient livrés lorsqu’ils seront à nouveau disponibles, ils devront faire l’objet d’une commande ultérieure, ÉPICES SHIRA ne prenant pas en charge la gestion et la livraison des reliquats de commandes.

5. Le prix des marchandises est fixé sur les Conditions Tarifaires de Vente en vigueur au jour de livraison, exprimé «hors taxes» et « droits de douanes inclus », pour la France Métropolitaine, Corse incluse. Toute commande inférieure au Franco entrainera un surcoût de transport au Tarif en vigueur. ÉPICES SHIRA se réserve la faculté d’augmenter  le  tarif  Franco,  afin  de  prendre  en  compte  la  répercussion  par  les transporteurs de l’Eco-Taxe Poids Lourds ou de toute autre Taxe ou Contribution de ce type.

6. Les prix figurant sur les Conditions Tarifaires de Vente de ÉPICES SHIRA peuvent être modifiés à tout moment ; les Acheteurs en sont informés dans un délai raisonnable. Cette  disposition  prévaudra  sur  toutes  celles  mentionnées  dans  les  Conditions Générales d’Achat ou sur tout autre document émanant de l’Acheteur, et qui concerneraient l’application d’un changement du prix de nos produits. Dans l’hypothèse où les prix de production sont significativement affectés par des fluctuations des prix des matières premières agricoles et  alimentaires,  ÉPICES SHIRA  fera parvenir  un nouveau tarif, lequel entrera en vigueur selon les modalités définies ci-dessus.

 

7. L’Acheteur est seul responsable de la fixation et de la publicité des prix de revente ainsi que des offres promotionnelles qu’il présente aux consommateurs notamment au regard des règles de publicité mensongère. Il s’interdit formellement de modifier la présentation de nos produits.

8.  ÉPICES SHIRA  se  réserve  le  droit  de  refuser  toute  demande  (y  compris  toute commande)  de  l’Acheteur  susceptible  d’occasionner  une  désorganisation  de  ses services logistiques, financiers ou administratifs; un tel refus ne pourra donner lieu à réclamation ni dédommagement.

 

III - EXPEDITION – LIVRAISON – RECEPTION

 

1.   Le  contrôle  de  la  marchandise  s’effectue  lors  de  la  livraison.  Les  réclamations concernant la nature, la qualité ou la non-conformité des produits reçus par l’acheteur par rapport à la commande ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé réception à ÉPICES SHIRA dans les 48 heures qui suivent la réception des produits. A défaut, aucune réclamation ne pourra être valablement formulée et recevable.

2. Les réclamations ne donnent pas droit à l’Acheteur de différer le règlement des produits réceptionnés par lui et conformes à la commande. En tout état de cause, tout retard dans la procédure de vérification des produits réduit à due concurrence le délai maximal de paiement des produits. ÉPICES SHIRA ne pourra être tenu pour responsable des dommages causés en cas de survenance d’un événement indépendant de sa volonté, empêchant l’exécution normale du contrat de vente conclu avec l’Acheteur, tout événement indépendant de sa volonté étant considéré comme cas de force majeure.

3. Il en sera notamment ainsi en cas de guerre, d’émeute, d’incendie, d’inondation, de grève et de tout autre événement susceptible d’arrêter, de réduire ou de retarder la fabrication ou le transport des produits.

a.  Les livraisons se font du lundi au vendredi uniquement.

b.  Aucune livraison ne pourra être refusée, sauf en cas de produits 

endommagés à la livraison ou de produits non référencés livrés par 

erreur.

c. Dans ce cas, la marchandise devra être rendue immédiatement au transporteur. 

4. En cas d’indisponibilité de produits promotionnels, ÉPICES SHIRA se réserve la possibilité de livraisons partielles de la commande initiale. Sous réserve d’avoir préalablement averti l’Acheteur de la non disponibilité d’un produit, aucune pénalité ne sera due par ÉPICES SHIRA. Plus généralement et conformément à l’avis n°04/04 de la Commission d’examen des pratiques commerciales du 7 juillet 2004, l’Acheteur s’interdit d’appliquer, en cas de retard de livraison, des pénalités de retard dont le montant constituerait une sanction disproportionnée et brutale. Aucune pénalité ne sera acceptée par ÉPICES SHIRA, sauf accord préalable et écrit et après que ÉPICES SHIRA ait été mis en mesure de vérifier le grief allégué par l’Acheteur.

 

IV - RETOURS

 

1. Les produits commandés et livrés ne sont pas repris.

2. En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits reçus par l’Acheteur et dûment constaté par ÉPICES SHIRA, l’Acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit des produits concernés, à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

3. Dans le cas ou le produit présenterait un défaut entraînant un risque pour le consommateur, son retrait ou rappel ne pourra être décidé que d’un commun accord entre l’Acheteur et ÉPICES SHIRA et non unilatéralement par l’Acheteur.

 

V- PAIEMENT

 

1. Lors d’une première commande, les expéditions sont payables à la commande pour l’ensemble des produits. Conformément à l’article L 441-3 du Code du Commerce, ‘’le règlement est réputé réalisé à la date à laquelle les fonds sont  mis,  par l’Acheteur,  à la disposition du bénéficiaire ou de son subrogé’’. Il s’ensuit que :

a.  les paiements s’effectuent par virement et doivent être portés au crédit du compte de ÉPICES SHIRA avant expédition.

b.  les paiements effectués par prélèvement (traite sans acceptation) bénéficient d’un délai de paiement de 30 jours.

c.  Les paiements effectués par carte bancaire peuvent être validés à la livraison.

d. les paiements effectués par chèques sont acceptés à condition que les chèques soient reçus dans les locaux de ÉPICES SHIRA au plus tard 24 heures, soit 1 jour ouvré, avant l’expédition.

2. a.   .      En cas de retard de paiement, ÉPICES SHIRA pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans que l’Acheteur puisse prétendre à réparation à ce titre. Toute somme non payée à l’échéance prévue donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable par dérogation à l’article 1153 du Code Civil, au paiement d’intérêt de retard au taux de quatre fois le taux d’intérêt légal. Ces intérêts courront du jour de l’échéance jusqu’au paiement. D’après l’Art. D.441-5 du Code du Commerce, «le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue au douzième alinéa du I de l’Article L. 441-6 est fixé à 40 euros ».

b.              En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une mise en demeure infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble à ÉPICES SHIRA, qui pourra demander, à titre conservatoire, la restitution des produits, sans risque de devoir des pénalités ou des dommages-intérêts. La résolution frappera non seulement la commande en cause mais également toutes les commandes impayées antérieures, qu’elles soient livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non. En cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l’effet sera considéré comme un refus d’acceptation assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le non- paiement d’une seule échéance entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure. Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d’autres livraisons, ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si ÉPICES SHIRA n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes. L’Acheteur doit rembourser tous les coûts et charges relevant du litige concernant le recouvrement des montants dus, ceci comprenant tous les frais de justice (où toute facture recouvrée par le Service Contentieux sera majorée à titre de clause pénale non réductible au sens de l’Article 1229 du Code Civil, d’une indemnité fixée forfaitairement à 15 %). En aucun cas, les paiements ne peuvent être suspendus, ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans accord écrit et préalable de ÉPICES SHIRA. Tout paiement partiel s’imputera d’abord sur la partie non privilégiée de la créance, puis sur les sommes dont l’exigibilité est la plus ancienne.

c.               Le défaut de paiement d’une facture au terme fixé entraînera l’exigibilité immédiate des factures émises et le paiement à la livraison de toute commande ultérieure.

d.              ÉPICES SHIRA sera valablement libérée de ses obligations envers l’Acheteur, notamment au titre des livraisons et règlements de prestations de services, si elle les a exécutées auprès d’un groupement d’achats auquel l’Acheteur adhère ou qu’il est mandaté, d’un de ses affiliés ou de toute personne agissant pour le compte de l’Acheteur.

e.              Le paiement de produits effectués par l’Acheteur auprès de son groupement d’achats ou d’une personne agissant pour le compte de l’Acheteur ne libère pas celui-ci de ses obligations envers ÉPICES SHIRA.

f.                Dans le cadre des services rendus par l’Acheteur ou le groupement d’achat auquel il appartient et/ou des autres obligations visées par l’Article L.441-7 du Code de Commerce, les factures d’acomptes ne peuvent donner lieu à quelque compensation que ce soit avec les factures de vente des produits. Par ailleurs, la date d’échéance des factures émises par l’Acheteur, à quelque titre que ce soit (y compris les éventuelles factures de pénalités acceptées par ÉPICES SHIRA), devra être conforme aux délais de règlement dont dispose l’Acheteur envers ÉPICES SHIRA, sans pouvoir contrevenir aux dispositions de l’Article L.441-6 du Code de Commerce.

g.              Toute contestation commerciale de la part de l’Acheteur relative à l’ensemble de la relation commerciale avec ÉPICES SHIRA ne pourra être prise en compte après expiration d’un délai de neuf mois à compter de la survenance de l’événement contesté. Toute réclamation relative à des services rendus par l’Acheteur visés à l’Article L.441-6 du Code de Commerce qui seraient dus au cours de l’exercice N devra impérativement parvenir à ÉPICES SHIRA au plus tard le 30 septembre de l’exercice N+1. A défaut, la réclamation sera de facto irrecevable.

 

VI - CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

 

TOUS LES PRODUITS VENDUS RESTENT LA PROPRIETE DE ÉPICES SHIRA JUSQU’A EXECUTION PAR L’ACHETEUR DE TOUTES SES OBLIGATIONS, ET SPECIALEMENT JUSQU’AU COMPLET PAIEMENT DU PRIX. NONOBSTANT LA RESERVE DE PROPRIETE, LES RISQUES SONT A LA CHARGE DE L’ACHETEUR DANS LES CONDITIONS PREVUES A L’ARTICLE II DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, L’ ACHETEUR DEV ANT ASSURER LES PRODUITS CONTRE TOUS LES RISQUES QU’ILS PEUVENT COURIR OU OCCASIONNER.

ÉPICES SHIRA POURRA SE PREVALOIR DE LA PRESENTE CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE HUIT JOURS APRES L’ENVOI D’UNE MISE EN DEMEURE DE PAYER, PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION, ADRESSEE A L’ACHETEUR ET RESTEE SANS EFFET.

LES PRODUITS DEVRONT ALORS ETRE RESTITUES A ÉPICES SHIRA IMMEDIATEMENT AUX FRAIS, RISQUES ET PERILS DE L’ACHETEUR QUI S’Y OBLIGE ET CE, SUR SIMPLE DEMANDE. L’ACHETEUR  S’OBLIGE  A  PERMETTRE  A TOUT  MOMENT L’IDENTIFICATION ET LA REVENDICATION DES PRODUITS, ETANT CONVENU QUE LES PRODUITS EN STOCK SERONT CONSIDERES COMME ETANT IMPAYES, JUSQU’A CONCURRENCE DES SOMMES DUES.

 

VII - CONFIDENTIALITE

 

Toute information de quelque nature qu’elle soit et quelle qu’en soit la forme, communiquée à l’Acheteur, est et restera la propriété pleine et entière de ÉPICES SHIRA et devra être considérée comme strictement confidentielle. L’Acheteur ne pourra fait état d’une quelconque manière du contenu de ses relations d’affaires avec ÉPICES SHIRA et se porte fort du respect de la présente clause pour le compte de ses préposés.

 

VIII - ACTIONS EN JUSTICE

 

L’Acheteur  informera  ÉPICES SHIRA  dès  qu’il  aura  connaissance  de  toute  action  ou menace d’action judiciaire intentée contre lui se rapportant directement ou indirectement aux produits de ÉPICES SHIRA et ne prendra aucune mesure sans en avoir préalablement expressément référé à ÉPICES SHIRA (contrefaçon, concurrence déloyale, produits défectueux...). ÉPICES SHIRA sera seul en droit de diriger la procédure, de décider de toute action à prendre, tant à l’égard des tribunaux que des tiers intéressés à l’affaire, et ne supportera les frais de toute procédure judiciaire et de toute négociation visant à une résolution du litige ou les coûts de toute condamnation à verser des dommages intérêts que sous réserve du respect des présentes Conditions Générales de Vente.

 

IX - CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à tous égards au Droit Français. La Convention des Nations-Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (dite Convention de Vienne) est inapplicable aux relations établies entre ÉPICES SHIRA et l’Acheteur.

Les Parties conviennent de faire leur possible pour résoudre à l’amiable les désaccords susceptibles de résulter de l’interprétation, l’exécution ou la cessation des relations commerciales entre ÉPICES SHIRA et l’Acheteur.

 

TOUS LES LITIGES, QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE, SERONT SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS, AUQUEL IL EST FAIT EXPRESSEMENT ATTRIBUTION DE JURIDICTION, MEME EN CAS DE PLURALITE DE DEFENDEURS.

Ce site est géré par : SAS Épices Shira, Siret 830785945

Siège social : 17B rue de Thionville, 75019 Paris

Contact : Roï HENDEL / 07 80 90 38 47 / hello@shira.fr

Capital social de 5000€

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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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